Atelier aéronef Télépiloté

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Lors de cet atelier, attendu par beaucoup de personnes, concepteurs, utilisateurs ou simples clients cherchant une solution à leurs problématiques, étaient présents pour converser.

Pendant ces quelques heures de réflexion, un rappel aux règles en vigueur a eu lieu, suivi d’une grande partie Questions/Réponses ainsi que des points particuliers choisis par la DGAC (Direction Générale de l’Aviation Civile).

Durant les 40 premières minutes, M. Claude MAS, Sébastien TRAVADEL et Thierry LEMPEREUR de la DGAC ont clarifiés beaucoup de points noirs dans le domaine de la réglementation de l’espace aérien (très flou pour certains). Ils ont présentés également les articles et arrêtés ayant servis à la naissance de celui concernant les aéronefs télépilotés.

Par cette présentation, nous avons pu voir que le Monde du drone en général est en pleine ébullition. L’OACI (Organisation Internationale de l’Aviation Civile), l’UE et beaucoup de pays sont en train de réfléchir à des règles de circulation pour les aéronefs télépilotés dans l’espace aérien général.

La France, elle aussi, prépare donc un arrêté et va un peu plus loin que les autres pays. La réglementation française concernant les RPA (Remotely Pilot Aircraft) permettent des conditions de vol moins contraignantes que les autres pays pour les vols en vue et à titre d’essai par la France, les vols hors vue.

Dans la deuxième partie du programme, la DGAC a laissé la parole aux différents acteurs présents dans la salle. Les questions se sont surtout portées vers le cas particulier du scénario (S4) qui permet un vol hors vue du télépilote. Ce vol demande beaucoup de précautions de préparation afin de maximiser la sécurité des tiers, du télépilote et de la machine ce qui le rend difficile à mettre en place.

La DGAC a aussi clarifié le problème récurrent des procédures administratives en disant que le MAP (manuel d’activités particulières) permettrait de les simplifier. Lorsqu’un Opérateur fournit un MAP rempli avec les dispositifs prévus pour une sécurité maximale, la DGAC via les CRG (Comités Régionaux de Gestion de l’espace aérien) peut faire mander une simplification des demandes d’autorisation. C'est-à-dire, pour la première demande, l’Opérateur fournit son MAP mais pour les fois suivantes, le MAP étant validé, la procédure se fera plus rapidement.

Un autre point sensible de cet atelier fut le survol de personnes, rassemblement de personnes. Selon l’arrêté, il est interdit de survoler des tiers et de voler à moins de 50 m de personnes. Différents acteurs travaillant surtout dans le domaine du cinéma ont fait remonter le besoin de survol de personnes pour pouvoir filmer. Il en est ressorti que TOUTES les personnes susceptibles d’être survolées doivent signer une décharge stipulant prendre connaissance du fait qu’elles vont être survolées par un RPA.

La DGAC a aussi montré le pouvoir de décision du Préfet dans des situations de type S3 (zone publique à risque humain). Beaucoup d’acteurs se demandaient vers qui se tourner pour avoir une autorisation de survol d’une zone peuplée (la plus grande part de marché pour les RPA).

Le programme s’est terminé par des points particuliers comme l’espace aérien ou les fréquences radio. Concernant cette dernière, la DGAC a mis le point sur le fait que les institutions internationales étaient sur le projet d’allouer une plage de fréquences spécifiques aux aéronefs télépilotés (5GHz). Elle a aussi parlé des fréquences pour la vidéo qui elles, ne dépendent pas de la DGAC mais de l’ARCEP vers qui les acteurs doivent se tourner pour savoir quelle fréquence utiliser.

 

 

Pour conclure, cet atelier fut très constructif pour la DGAC qui va pouvoir faire quelques dernières rectifications avant publication (prévue courant mars).

 

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