Le Sénat américain vient de faire un pas en arrière concernant l’interdiction des drones DJI. Cette décision est saluée par les premiers intervenants qui se disent dépendants de ces drones pour leurs missions quotidiennes. Les détails de cette décision et les implications pour l’avenir des drones DJI aux États-Unis sont explorés dans cet article.
Un obstacle au Sénat et le soutien des premiers intervenants
Les drones fabriqués par la société chinoise DJI ont récemment fait face à une tentative d’interdiction aux États-Unis, dans le cadre de préoccupations liées à la sécurité nationale. Cependant, cette proposition d’interdiction a rencontré un obstacle au Sénat. Cette décision n’est pas passée inaperçue et a été marquée par un soutien appuyé des premiers intervenants, tels que les pompiers, qui utilisent ces drones pour des missions cruciales.
Une interdiction avortée dans le cadre du National Defense Authorization Act
L’interdiction proposée, connue sous le nom de Countering CCP Drones Act, visait à empêcher la vente de nouveaux drones DJI aux États-Unis. Initialement, cette interdiction semblait éviter de peu une inclusion dans le National Defense Authorization Act (NDAA). La version récente de ce projet de loi, publiée par le Sénat, ne contenait pas cette interdiction. Cette absence a suscité divers commentaires et analyses, notamment concernant la pression exercée par les entreprises privées et les premiers intervenants sur les législateurs.
Une tentative d’amendement par les sénateurs Rick Scott et Mark Warner
Peu de temps après la publication du NDAA, un amendement a été proposé par le sénateur Rick Scott (R-FL) pour réintroduire l’interdiction des drones DJI. Cet amendement, co-sponsorisé par le sénateur Mark Warner (D-VA), a révélé un potentiel de soutien bipartite. Le CCP Drones Act, initialement introduit en 2022, était en discussion cette année lorsque la Chambre des représentants avait adopté une version du NDAA incluant ce projet de loi.
La proposition de cet amendement pourrait ne pas être une coïncidence. Si l’interdiction avait été incluse dès le départ dans le NDAA, le cheminement du projet de loi à travers le Sénat aurait pu ignorer cette question. Avec la proposition de l’amendement, un débat s’ouvre désormais, avec des sénateurs en faveur et d’autres contre, débattant de l’opportunité d’inclure cette interdiction dans le NDAA.
Des implications pour les entreprises et les services d’urgence
L’interdiction des drones DJI pourrait avoir des conséquences négatives importantes pour les petites entreprises et les services d’urgence. Les propriétaires de ces entreprises affirment qu’ils pourraient être contraints de fermer leurs portes en raison de l’absence de drones similaires à des prix abordables sur le marché.
Les pompiers, quant à eux, ont partagé la manière dont ils dépendent des drones DJI pour leurs interventions, notamment pour la surveillance des incendies et la recherche de personnes disparues. Cette opposition a clairement influencé la décision actuelle du Sénat de ne pas inclure l’interdiction dans le NDAA, du moins pour l’instant.
Le cheminement législatif et les perspectives d’avenir
Le NDAA, tel qu’il est actuellement rédigé, devra encore passer par plusieurs étapes avant de devenir loi. Après les débats au Sénat, des versions similaires du projet de loi devront être approuvées par les deux chambres du Congrès. Ensuite, il faudra la signature du Président pour que le projet de loi devienne une loi en vigueur. Le Président Biden a déjà exprimé son intention de mettre son veto sur le NDAA s’il arrivait tel quel sur son bureau.
Si le Président Biden oppose son veto, le seul moyen pour le NDAA de passer serait que les deux chambres du Congrès approuvent le projet de loi avec une majorité des deux tiers. Cela montre à quel point le processus législatif peut être complexe et imprévisible, surtout lorsque des questions sensibles comme la sécurité nationale et les préoccupations économiques locales sont en jeu.
Le rejet actuel de l’interdiction des drones DJI par le Sénat américain met en lumière la complexité de la prise de décision législative dans un contexte de préoccupations nationales et de besoins locaux. Les premiers intervenants, qui dépendent des drones DJI pour leurs missions cruciales, resteront vigilants quant à l’évolution de cette situation. L’équilibre entre la sécurité nationale et le soutien aux petites entreprises et services d’urgence demeure un défi majeur pour les législateurs américains.
Le débat est loin d’être terminé, et les prochains mois seront cruciaux pour déterminer l’avenir des drones DJI aux États-Unis. Les divers acteurs impliqués continueront à faire entendre leurs voix, cherchant à influencer les décisions législatives dans un contexte en constante évolution.
